Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MARSEILLE
Numéro de dépôt :
4414098
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE MARSEILLE
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par monsieur Franck PEIFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MARSEILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Franck PEIFFER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742386 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10